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LE CARRE VERT
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Article 1 - Acceptation des Conditions Générales d’Utilisation
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En conséquence, l’accès et l’utilisation du Site implique l’acceptation intégrale et sans réserve par l’internaute des présentes conditions. L’internaute déclare et reconnaît avoir pris connaissance des Conditions Générales d’Utilisation et s’engage à les respecter.
Les Conditions Générales d’Utilisation du Site pourront être librement modifiées et mises à jour par la société LE CARRE VERT ; toute modification ou mise à jour s’imposant aux internautes lors de chaque accès au Site, l’internaute s’engage donc à les consulter régulièrement.
L’internaute reconnaît avoir vérifié que l’ordinateur qu’il utilise ne contient pas de virus, trojans, et autres, et qu’il est en parfait état de fonctionnement.
LE CARRE VERT ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.Article 2 - Données à caractère personnel
Utilisation des données à caractère personnel collectées sur le site
La société LE CARRE VERT s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies en ligne par l’internaute en remplissant les formulaires figurant sur le site.
Les données à caractère personnel collectées par la société LE CARRE VERT sont nécessaires à la gestion de vos demandes ou observations.
Le caractère obligatoire des informations sollicitées est indiqué, le refus de réponse aura pour conséquence le non prise en compte de votre demande.Article 3 - Propriété Intellectuelle
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Ce Site et l'ensemble des éléments le composant tels que notamment les noms de domaine, les marques, la structure générale, les textes, graphiques, images, les bases de données, l'arborescence du Site et sa navigation, les logos, la charte graphique, les sons, les photographies et l'iconographie, ainsi que tous autres éléments graphiques, sonores ou autres, reproduits sur le Site ou inclus en son sein, sont la propriété exclusive de la société LE CARRE VERT, indépendamment de leur protection éventuelle, en l'état actuel de la législation, par un droit d'auteur ou de toute autre manière, à l'exclusion des éléments émanant des partenaires de la société LE CARRE VERT.
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De même, les bases de données auxquelles le Site permet d’accéder sont protégées notamment par les articles L.341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Toute extraction ou réutilisation de la totalité ou d’une partie substantielle, entendue quantitativement ou qualitativement, des données incluses dans ces bases est soumise à l’accord préalable et écrit de la société LE CARRE VERT.
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La mise en place d'un lien hypertexte vers le Site, tout encadrement (framing) du Site, et plus généralement toute utilisation d'un élément composant le Site, est soumise à une autorisation préalable, écrite et expresse de la société LE CARRE VERT. En tout état de cause, de la société LE CARRE VERT ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le Site se trouverait affilié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.Article 4 - Copyright
Crédits photos : les photos publiées sur ce site proviennent des sources suivantes :
• Clèo Nikolson
• Henri Comte
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old style lion's head knocker Fichier : #128789769 | Auteur : AlenKadr
Yellow chair isolated on white background Fichier : #125569358 | Auteur : nexusseven
Golden vintage frame, mirror. Design retro element. physical realistic reflection . 3d rendering. Fichier : #125375903 | Auteur : chagpg.Article 5 – Responsabilité
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